Carnet Sport - Actualité Sportive

Ce sont les règles de base, extraites des Conditions d'Utilisation, que tous les contributeurs se doivent de respecter.

1. PRESENTATION

Chaque inscrit sur CarnetSport.com (ou "Contributeur") dispose d'un espace personnel où figurent l'ensemble des articles et commentaires créés par l'inscrit.

Articles et commentaires sont publiés sous la pleine et entière responsabilité de l'inscrit.

La création d'un compte sur CarnetSport.com est destinée à l'usage des personnes majeures. Elle est ouverte aux mineurs sous la surveillance d'un adulte. Tous les internautes peuvent lire les articles et commentaires et, éventuellement, les commenter.

2. CONDITIONS

- Etre âgé de 18 ans et plus ou avoir l'autorisation d'un parent pour les mineurs

- Disposer d'une adresse de courrier électronique (e-mail) valide. Les contenus publiés par les posteurs ne devront pas être contraires aux bonnes moeurs, à l'ordre public, ni aux lois et réglementations en vigueur, devront être libres de tout droit ( "sauf dans le cadre d'une parodie, d'un pastiche et d'une caricature, conformément à l'article L122-5-4° du Code de la propriété intellectuelle") et seront sous l'entière responsabilité de leur auteur.

3. REGLES DE CONDUITE

Les comportements suivants sont proscrits sur CarnetSport.com :

- Les activités illégales sous toutes leurs formes, notamment la copie ou la distribution non autorisée de textes, de logiciels, de photos, de musique, de films et d'images, le harcèlement, la fraude, les trafics prohibés, la diffamation ou l'injure, la discrimination raciale, l'incitation à la violence ou à la haine

- La publication de contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, les propos injurieux, obscènes ou offensants

- La violence ou l'incitation à la violence, politique, raciste, homophobe ou xénophobe, la pornographie, la pédophilie, le révisionnisme et le négationnisme

- Plus généralement les comportements véhiculant un message d'intolérance ou stigmatisant une communauté

- Le "trollisme", c'est à dire la répétition de messages agressifs, volontairement hors-sujets ou excessivement provocateurs sans être constructifs, dont l'objectif est de déstabiliser le cours d'une discussion (lire la définition du "troll" sur wikipédia).

-La mise en ligne de vidéos issues de plate-formes de partage en ligne et dont les hébergeurs réservent leur consultation à un public averti et majeur

- L'humour à caractère insultant sur les minorités ethniques, les handicapés, l'humour homophobe ou sexiste, l'humour dégradant envers les religions et les pratiquants (la dérision ou la critique sont permises, mais pas l'amalgame)

- La pornographie, la pédophilie, la zoophilie

- La divulgation d'informations permettant l'identification nominative et précise de membres de la communauté des Contributeurs, telles que le nom de famille, l'adresse postale, l'adresse électronique, le numéro de téléphone

- Les attaques personnelles contre les autres membres de Carnet Sport.

- L'utilisation de CarnetSport.com à des fins de propagande, de prosélytisme, dans un but professionnel, commercial (prospection, racolage ou prostitution) politique, religieux ou sectaire

- La reproduction répétée et régulière de contenus émanant d'un même site, dont on n'est pas l'auteur (même avec l'accord du site)

- L'utilisation d'images érotiques ou contraire aux bonnes moeurs comme avatar

- La contrefaçon de marques déposées

4. RESPONSABILITE DES INSCRITS

Chaque contributeur est le seul responsable de son contenu, quel qu'il soit (textes, images, sons, vidéos, etc.). Il appartient à chaque contributeur de surveiller les commentaires déposés sur ses articles, et d'effacer les commentaires contraires à la présente charte ou à la loi.

Digital Arena ne saurait être tenu pour responsable du non-respect de ces règles de base. Cependant, Digital Arena se réserve le droit de suspendre ou de supprimer sans préavis un compte si de tels agissements étaient portés à sa connaissance.

Digital Arena se réserve le droit de suspendre l'accès et la diffusion de tout article ou commentaire contrevenant aux règles édictées, et de demander à l'auteur de supprimer un contenu manifestement contraire aux règles de conduite ou faisant l'objet de réclamation par des tiers.

Chaque contributeur s'engage :

- à informer immédiatement Digital Arena (par courrier électronique, à l'adresse moderation@carnetsport.com de toute plainte, ou actions de tiers concernant le contenu de son espace personnel

- à répondre dans les meilleurs délais à toute demande d'information de la part de Digital Arena, via l'e-mail valide communiqué lors de l'inscription

- à communiquer à la société Digital Arena toute information relative à un contenu présumé contraire aux règles de bonne conduite.